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Dégénérescence et l’affaire Kärcher en France

27/01/2010 · Laisser un commentaire

Le blogue français Vox IP publiait récemment un billet intéressant traitant du problème de « dégénérescence » d’une marque, à savoir le fait pour une marque française de passer dans le camps des mots génériques, perdant ainsi à toutes fins pratiques sa protection en tant que marque de commerce. L’histoire que rapporte Vox IP a trait à la marque allemande Kärcher, laquelle aurait été mentionnée par une politicienne française d’une façon générique (en tant que nom commun ou verbe), ce qui aurait mené à toute une série de mentions de la marque en question dans les médias, d’une façon susceptible de lui faire perdre son caractère distinctif.

L’anecdote pourrait très survenir dans le contexte nord-américain, alors que même si on ne parle pas de « dégénérescence » comme telle, notre droit connait néanmoins bien le concept des marques devenues génériques (par ex., Kleenex, Frigidaire, etc.). En anglais, on parlera parfois de « genericide », le processus par lequel une marque peut, si son usage n’est pas règlementé correctement, finir par perdre le caractère distinctif qui en permet la protection en tant que marque.

Lire le billet de Vox PI.

Catégories : Mots génériques