La Presse Canadienne faisait remarquer il y a quelques jours que le logotype de l’équipe olympique canadienne (pour février prochain) porte une certaine ressemblance au logo du parti conservateur.
Compte tenu du genre d’éléments dont on est ici en présence, on peut remettre en doute l’originalité inhérente des dessins au sujet de cette petite controverse. En regardant chaque logo, il semble relativement évident que ces dessins on surtout en commun l’idée qu’ils incarnent, à savoir la lettre « C » entourant une feuille d’érable aux couleurs (rouge) du Canada. En matière de droits d’auteur, on pourrait certainement douter des chances de succès d’un éventuel recours dans de telles circonstances, compte tenu du faible nombre d’éléments créatifs incarnant la manifestation de cette « idée ».
Si le débat devait avoir lieu sur le terrain des marques de commerce, il faudrait évidemment regarder le degré de « distinctivité » du dessin original, qui ici comporte peu d’éléments autres qu’un « C » à peine stylisé et une feuille d’érable rouge en son centre. On pourrait aussi commencer à évaluer si il existe un réel risque de confusion entre un parti politique et une équipe sportive. (Peut-on réellement argument risque de confusion lorsque le seul facteur de rapprochement entre les deux activités réside dans le fait que les deux se font dans l’œil du public?)
D’ailleurs, la propriété même d’un droit de la nature d’une marque de commerce quant au logo affiché sur les vêtements de l’équipe olympique pourrait certainement faire l’objet en soi d’un débat intéressant. Dans le faits, il semble que les vêtements et le logo dont il est ici question ont été créés par la Compagnie de la baie d’Hudson, « en consultation avec le Comité olympique canadien et un groupe d’athlètes ». Y a-t-il un contrôle ici qui échappe au comité olympique en faveur d’une société privée? La Compagnie de la baie d’Hudson conçoit-elle et agit-elle de façon à considérer qu’on est ici en présence d’une marque de commerce?
En définitive, il y a fort à parier que la coïncidence s’avère la coupable dans cette affaire, qui aura fort probablement déjà fondue, lorsqu’arrivera la tenue des prochaines olympiques d’hiver.
Voir l’article sur Canoe (entre autres pour voir une comparaison en images).
