Un tribunal français invalidait récemment une marque déposée par Mattel inc. supposée viser le visage de la désormais célèbre poupée Barbie. Ce faisant, le tribunal prend note du fait que, malgré l’enregistrement d’une prétendue marque de commerce quant à cet élément, en réalité il serait faux de dire que le visage même en question peut jouer le rôle d’une marque de commerce ou distinguer les marchandises de Mattel inc. de celles de ses concurrents.
Dans l’affaire en question, un concurrent de Mattel inc. obtient ainsi le droit de vendre sa propre version de la poupée.
Le fait de déposer une marque sur la photo d’un visage de poupée, en prétendant que l’on dépose l’équivalent d’un dessin pose donc problème en droit (ce qui pourrait d’ailleurs fort bien s’avérer être le cas au Canada aussi). Un logo est une chose, le visage d’une poupée une toute autre…
En définitive, il s’agit d’une illustration du fait qu’une marque de commerce, pour être considérée comme telle, doit être d’une nature qui soit perçue par les consommateurs (et acheteurs potentiels) comme indiquant la source du bien en question. Or, il faut bien l’avouer, il s’avère difficile de prétendre que le consommateur moyen, en voyant une tête de Barbie identifie qu’il est en présence d’un produit de Mattel inc., par ce seul fait. En réalité, il est beaucoup plus probable que les consommateurs chercheront d’autres indices (le nom, l’emballage, etc.), outre le visage de la poupée, pour comprendre s’il s’agit réellement d’une poupée Barbie. Le visage à lui seul ne suffit pas.
Comme quoi une image (ou l’image d’un visage) ne vaut pas toujours mille mots (ni marque sous forme de mots).
Voir l’article du Petit Musée des Marques quant à l’affaire Barbie.
