Le journal The New-York Times présente aujourd’hui un article intéressant au sujet des copies et simulacres de marques de commerce auxquels sont souvent confrontées les entreprises occidentales lorsqu’elles arrivent sur le marché de l’Inde.
Les entreprises qui tentent de s’attaquer au marché indien se butteront fréquemment à des marques de commerce « locales » très similaires et même inspirées directement de marques occidentales. Malheureusement, comme nous devrons souvent le répéter à des client incrédules, sauf exception, ce genre de manœuvre sera habituellement très difficile à contrer, particulièrement pour une PME ou une entreprise dont la marque n’est présente que dans un nombre limité de pays.
Malheureusement, à l’ère de l’Internet, la notoriété juridique des marques de commerce sera fréquemment anticipée par la notoriété factuelle de celles-ci. Résultat : une marque pourra devenir connue à l’étranger (en Inde, par exemple), sans toutefois s’avérer suffisamment bien connue pour bénéficier du statut privilégié de marque dite « notoire ». Aussi, bien que cela puisse paraître aberrant, les entreprise feront souvent face dans des pays comme l’Inde à des imitateurs qu’il pourra être coûteux (voir même impossible) de contrer, du point de vue des marques de commerce. Pire encore, ce genre de manœuvre pourra même, en certaines circonstances, empêcher l’entreprise occidentale d’enregistrer sa marque dans la juridiction étrangère en question, à cause de la marque de l’imitateur.
Il s’agit d’ailleurs d’une trame de faits, qui vaut aussi bien pour l’Inde, que pour la Chine et plusieurs des pays d’Europe de l’est (comme la Russie, pour ne nommer que celle-là). La morale de l’histoire? Il vaut toujours mieux déposer une demande dès que possible afin de couvrir les pays que l’on envisage cibler, à moyen terme, en tant que nouveau marché.
Voir l’article dans The New-York Times (en anglais).
